États-Unis : un juge donne raison à Meta dans une affaire de droit d'auteur lié à l’IA

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La justice américaine estime que l’entraînement du modèle Llama relève d’un usage "raisonnable".

Un juge fédéral américain a tranché en faveur de Meta mercredi dans une affaire opposant plusieurs écrivains au géant technologique, qu’ils accusaient de violation du droit d’auteur dans le cadre de l’entraînement de son modèle d’intelligence artificielle Llama, sans l’autorisation préalable des auteurs concernés.

Les plaignants reprochaient à Meta d’avoir téléchargé des exemplaires de leurs ouvrages afin d’en extraire des données pour alimenter son IA. Parmi les œuvres citées figurent La Brève et Merveilleuse Vie d’Oscar Wao de Junot Diaz et The Bedwetter de Sarah Silverman.

Le juge évoque un usage "raisonnable"

Dans sa décision rendue à San Francisco, le juge Vince Chhabria a estimé que les arguments des écrivains manquaient de solidité. Ils n’ont, selon lui, pas réussi à démontrer que Meta avait fait un usage de leurs œuvres au-delà des limites autorisées par le

“fair use”

, principe américain d’usage raisonnable.

"Nous sommes reconnaissants de la décision d’aujourd’hui"

, a réagi un porte-parole de Meta cité par la presse Néanmoins, le juge a tenu à nuancer:

"Cette décision ne signifie pas que l’utilisation par Meta de contenus protégés par le droit d’auteur est systématiquement légale"

, précisant qu’elle s’applique aux éléments spécifiques présentés dans cette affaire.

Des inquiétudes pour l’avenir de l’édition

Le juge a également mis en garde contre les effets potentiels de l’intelligence artificielle générative sur le marché du livre:

Si l’IA permet la production d’un flot continu d’œuvres concurrentes, elle pourrait porter atteinte à l’économie du secteur éditorial.

Meta, pour sa part, a défendu sa position:

"Les modèles d’IA open source stimulent la productivité et la créativité. Le respect du ‘fair use’ est essentiel au développement de cette technologie de rupture"

, a déclaré le groupe.

Un débat juridique en pleine expansion

Cette affaire s’inscrit dans un contexte plus large de multiplication des plaintes déposées contre des entreprises d’IA. Musiciens, artistes, journalistes et écrivains accusent plusieurs géants technologiques d’utiliser leurs œuvres sans consentement ni rémunération pour entraîner des grands modèles de langage.

Lundi, une autre décision judiciaire a confirmé que la société Anthropic pouvait entraîner ses IA sur des livres protégés par des droits d’auteur, sans obtenir l’accord préalable des ayants droit, relançant les inquiétudes autour de la protection de la propriété intellectuelle à l’ère de l’intelligence artificielle.